Pascal Brerat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal BRERAT
Objet:
garant et garante de la concertation préalable sur le projet « Façade Atlantique » de liaison 320 000 volts sous-marine et souterraine et ses stations de conversion associées, entre la Loire-Atlantique et la Gironde
JORFTEXT000050652757
(source JORF)
désignation
22 Novembre 2024
22/11/2024
De:
Pascal BRERAT
Objet:
garante et garant chargés de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique
JORFTEXT000046562571
(source JORF)
désignation
16 Novembre 2022
16/11/2022
De:
Pascal BRERAT
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet de construction d'une piscine d'entreposage de combustible usé sur le site de La Hague
JORFTEXT000043247167
(source JORF)
désignation
14 Mars 2021
14/03/2021
De:
BRERAT (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2019
TREK1909498A
(source BODD)
promotion
04 Avril 2019
04/04/2019
De:
Brerat (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000802815
(source JORF)
promotion
11 Mars 2004
11/03/2004